Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRAM
FRAM, SAS

Numéro de dépôt :
1404456
Date de dépôt :
09/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2027

Présentation de la marque FRAM

Déposée le 9 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAM domicilié(e) 1 RUE POIDS DE L'HUILE - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 154 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRAM, SAS, Mme BOURDET Stéphanie domicilié(e) 13 RUE DEVILLE - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque FRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRAM arrivera à expiration en date du 9 mars 2027.

FRAM a également déposé les autres marques suivantes : FRAMI L'Ami Des ENFANTS , CLUBOLÉ , FRAM ASSUR , FRAMISSIMO , Fram Camping , FRAM , , FRAMI , FLEXREPORT , FRAMISSIMA


FRAM, SAS - 1 RUE POIDS DE L'HUILE - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 814154134


FRAM, SAS, Mme BOURDET Stéphanie - 13 RUE DEVILLE - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Inscription le 28 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391526 - Publication au BOPI 2004-04-28

Renouvellement sans limitation le 14 février 2007 n°2334321 - Publication au BOPI 2007-02-14

Inscription le 28 avril 2004 - Changement de dénomination n°391527 - Publication au BOPI 2004-04-28

Renouvellement sans limitation n°2085524 - Publication au BOPI 1997-15

Inscription le 10 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669809 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Inscription le 2 juin 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°671125 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2017 n°2660649 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-29

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, papiers commerciaux et publicitaires, dépliants, brochures, revues, livres, billets, tickets, étiquettes;présentoirs;organisations de voyages, de séjours, réservation d'hôtels, de transport;propagande et publicité en faveur des voyages; réservation et distributions de billets pour tous spectacles, organisation de circuits touristiques et de visites collectives ou individuelles, organisation de spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.